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Marques déposées par SELOSSE ANSELME
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BRUT- INITIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUT- INITIAL
SELOSSE ANSELME

Numéro de dépôt :
3144338
Date de dépôt :
30/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
30/01/2022
BRUT- INITIAL de SELOSSE ANSELME

Présentation de la marque BRUT- INITIAL

Déposée le 30 janvier 2002 par SELOSSE ANSELME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « BRUT- INITIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est SELOSSE ANSELME domicilié(e) 22 ERNEST VALLE - 51190 - AVIZE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANSELME SELOSSE domicilié(e) 22 ERNEST VALLE - 51190 - AVIZE - France.

La marque BRUT- INITIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUT- INITIAL est expirée depuis le 30 janvier 2022.

SELOSSE ANSELME a également déposé les autres marques suivantes : VERSION ORIGINALE (V.O.) , JACQUES SELOSSE , Les Avisés , SUBSTANCE , CONTRASTE , EXQUISE


SELOSSE ANSELME - 22 ERNEST VALLE - 51190 - AVIZE - France


ANSELME SELOSSE - 22 ERNEST VALLE - 51190 - AVIZE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Inscription le 6 octobre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°559386 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2011 n°2479530 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-02

Vins effervescents, vins mousseux et Champagnes